Conditions générales de vente
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Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente en vigueur à compter du 1er octobre 2020

 

1/ Application des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (ci-après désignées « CGV ») ont pour objet, d’une part, d’informer tout éventuel acheteur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d’autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur à l’acheteur.

Ces CGV s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes de produits par Les Autochtones, 90 bis boulevard Emile Delmas 17000 La Rochelle France, immatriculée au RCS de La Rochelle sous le numéro 878 720 366 00 et dont le capital social s’élève à 5 000 euros, via son site internet : www.lesautochtones.com.

En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces CGV.

Aucune condition particulière ne peut, sans acceptation formelle et écrite de la société Les Autochtones, prévaloir sur les présentes CGV. Toute condition contraire opposée par l’acheteur sera donc, à défaut d’acceptation écrite expresse du vendeur, inopposable à la société Les Autochtones, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Le fait que la société Les Autochtones ne se prévale pas, à un moment donné de l’une quelconque des présentes CGV, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une desdites conditions.

La société Les Autochtones se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de commande par l’acheteur.

Il est précisé que l’acheteur peut sauvegarder ou imprimer les présentes CGV, à condition toutefois de ne pas les modifier.

L’acheteur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, dont les CGV sont présentées ci-après, en particulier l’acheteur déclare avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

 

2/ Offre

Les produits proposés à la vente par la société Les Autochtones sont ceux figurant sur son site internet. L’acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance sur le site internet de la société Les Autochtones, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu’il désire commander.

Les offres sont valables pendant leur présence en ligne.

Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique suivant : France Métropolitaine et Corse,

Les photographies illustrant les produits présentés sont utilisées à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.

La société Les Autochtones s’engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles.

 

3/ Prix

Les prix indiqués sont exprimés en Euros Toutes Taxes Comprises (TTC) hors participation aux frais d’expédition. Ce sont les prix en vigueur au moment de l’enregistrement du bon de commande par l’acheteur.

Ils ne comprennent pas les frais d’expédition facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de commande et le mode de livraison choisi par l’acheteur. Le montant des frais d’expédition sera indiqué à l’acheteur avant l’enregistrement de sa commande.

Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande.

 

4/ Choix des produits

L’acheteur peut prendre connaissance des différents produits proposés à la vente par la société Les Autochtones sur son site internet. Il peut naviguer librement sur les différentes pages du site internet sans pour autant être engagé au titre d’une commande.

L’acheteur ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques, commercialisés par la société Les Autochtones, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu’il les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l’objet de sa commande. En outre, l’acheteur connaissant seul les produits qu’il possède ou utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui.

Il appartient exclusivement à l’acheteur, s’il ne s’estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d’un conseil.

 

5/ Commande

Si l’acheteur souhaite passer commande, il choisit les différents produits auxquels il porte un intérêt en cliquant sur « ajouter au panier ».

A tout moment, l’acheteur peut obtenir un récapitulatif des produits qu’il a sélectionnés, en passant sa souris sur l’icône en haut à droite représentant un petit chariot. Il lui est alors proposé soit d’afficher son panier, soit de finaliser sa commande.

Pour commander les produits qu’il a choisis, l’acheteur clique sur « Commander ».

L’acheteur doit alors s’identifier, soit en saisissant son adresse de messagerie électronique et le mot de passe de son compte client sur le site internet de la société Les Autochtones, soit en créant son compte client et en remplissant avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il saisit les informations nécessaires à son identification avec ses nom, prénom, adresse postale.

La saisie de tout identifiant vaut preuve de son identité et manifeste son consentement.

Une fois identifié, l’acheteur clique sur « Continuer ». Il se voit proposer les modes de livraison possibles avec les frais afférents. Il choisit une livraison à son domicile ou à une adresse postale de son choix ou bien un retrait dans un point relais.

Après avoir cliqué « Continuer », l’acheteur est invité a choisir son mode de paiement. Le règlement s’effectue par carte bancaire en paiement sécurisé. Les différents modes de paiement possibles lui sont proposés. L’acheteur choisit le moyen de paiement qu’il souhaite utiliser pour régler sa commande en cliquant sur l’icône correspondante.

En cliquant sur la case précédent la mention « J’ai lu les conditions générale de vente  », l’acheteur accepte sans restriction ni réserve les présentes CGV. Sans cette action, le bouton situé juste en dessous « Commande avec obligation de paiement » est inactif.

Quand il clique sur « Commande avec obligation de paiement », l’acheteur est invité à saisir ces données de paiement dans une fenêtre spécialement adaptée et sécurisée.

Après avoir enregistré la commande passée, la société Les Autochtones adresse à l’acheteur par message électronique, la confirmation d’enregistrement de commande. la société Les Autochtones recommande à l’acheteur de conserver ce message électronique dans un document papier ou informatique car il constitue la preuve de sa commande.

L’attention de l’acheteur est attirée sur le fait que ce message confirme que la demande d’achat et l’ordre de paiement ont été pris en considération par la société Les Autochtones et non que le (ou les) produits(s) commandé(s) est (ou sont) disponible(s).

Les produits de la société Les Autochtones sont élaborés à partir de matières premières locales dont l’approvisionnement varie en fonction des saisons. La société Les Autochtones ne peut donc garantir de disposer en permanence des articles proposés. Les produits sont donc proposés dans la limite des stocks disponibles.

La vente n’est considérée comme définitive qu’après l’envoi à l’acheteur de la confirmation de sa commande par la société Les Autochtones et l’encaissement par celle-ci du montant total de la commande.

 

6/ Conditions de règlement

Le paiement du prix des produits et des frais d’expédition doit être réalisé lors de la commande de l’acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.

Toutes les commandes sont payables en Euros.

L’acheteur garantit à la société Les Autochtones qu’il est pleinement habilité à utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi lors de sa commande et que celui-ci donne accès à des fonds suffisants pour couvrir le montant de sa commande.

La société Les Autochtones se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et son niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l’acheteur, en cas d’incident de paiement ou en cas de litige non résolu avec l’acheteur.

Pour régler sa commande, l’acheteur dispose du mode de paiement par carte bancaire de type CB, Visa ou Mastersard ou e-carte Bleue.

L’acheteur est tenu de fournir le type de carte de paiement, le numéro de la carte, la date d’expiration et le cryptogramme.

La sécurisation de ce mode de paiement est assurée par PayBox.

 
7/ Livraison

Nous vous proposons deux modes de livraison :

  • DPD PREDICT : livraison sur RDV par sms au domicile de l’acheteur ou à une adresse définie par l’acheteur au moment de la commande.

> En savoir plus sur la livraison PREDICT

  • DPD RELAIS PICKUP : retrait dans un des 6000 relais du réseau en France.

> En savoir plus sur la livraison RELAIS PICKUP

Les délais d’acheminement à partir du dépôt de la commande (délai indicatif en jours ouvrables) sont de 24h à 48h en fonction du point d’expédition et de la destination. Si les produits choisis sont disponibles, le colis est expédié dans les 48h (jours ouvrés) qui suivent la date d’achat en ligne.


Pour chaque mode de livraison, les frais d’expédition sont :

  • Forfait de 6 euros TTC pour l’achat d’un coffret jusqu’à 3kg
  • Frais d’envoi offerts pour toute commande à partir de 50 € TTC.
  • Retrait “Click & Collect” gratuit dans la boutique Les Autochtones située 90 bis boulevard Emile Delmas 17000 La Rochelle.